Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROUGE
SARL JEANNE ARTHES

Numéro de dépôt :
95559757
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque CAROUGE

Déposée le 16 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEANNE ARTHES - France.

La marque CAROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROUGE est expirée depuis le 16 février 2005.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


SARL JEANNE ARTHES - BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


SARL JEANNE ARTHES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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