Déposée le 8 février 2005 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BONITA CARROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France.
La marque BONITA CARROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES S.A. - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France - SIREN 315873182
JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422154 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations cuirs. Malles et valises. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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