Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONITA CARROLL
JEANNE ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
3339643
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/02/2015
BONITA CARROLL de JEANNE ARTHES

Présentation de la marque BONITA CARROLL

Déposée le 8 février 2005 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BONITA CARROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France.

La marque BONITA CARROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONITA CARROLL est expirée depuis le 8 février 2015.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES S.A. - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422154 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations cuirs. Malles et valises. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.