Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION IMPERIALE DE JEANNE ARTHES
JEANNE ARTHES (S.A)

Numéro de dépôt :
97674981
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque COLLECTION IMPERIALE DE JEANNE ARTHES

Déposée le 17 avril 1997 par la société JEANNE ARTHES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION IMPERIALE DE JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la société JEANNE ARTHES (S.A domicilié(e) Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A) Service Marketing - France.

La marque COLLECTION IMPERIALE DE JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION IMPERIALE DE JEANNE ARTHES est expirée depuis le 17 avril 2007.

JEANNE ARTHES (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LUMINESCENCE , ARTHESSENCE DE JEANNE ARTHES


JEANNE ARTHES (S.A) - Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A) Service Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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