Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU RESTAURATEUR
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3772127
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
LA CUVEE DU RESTAURATEUR de JEANJEAN

Présentation de la marque LA CUVEE DU RESTAURATEUR

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DU RESTAURATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CUVEE DU RESTAURATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU RESTAURATEUR est expirée depuis le 6 octobre 2020.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , MOURIES , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , EL KALIF , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.