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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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BELLE ANSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE ANSE
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99788911
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque BELLE ANSE

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELLE ANSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE ANSE est expirée depuis le 27 avril 2019.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404196 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.