Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEANDIN René
/
DOMAINE DES CHARNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARNAY
M. JEANDIN René, Les Charnay, SAINT VERAND, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1239423
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
05/05/1993

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARNAY

Déposée le 5 mai 1983 par monsieur JEANDIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHARNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEANDIN René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON. - France.

La marque DOMAINE DES CHARNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARNAY est expirée depuis le 5 mai 1993.

JEANDIN René a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHARNAY


M. JEANDIN René, Les Charnay, SAINT VERAND, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


PARDON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Vins.