Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CHARNAY
Numéro de dépôt :
1017194
Date de dépôt :
28/04/1977
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DES CHARNAY
Déposée le 28 avril 1977 par JEANDIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHARNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CHARNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES CHARNAY est expirée depuis le 28 avril 1987.
JEANDIN René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028