Marque enregistrée - Marque en vigueur

sm sébastien moreu
Monsieur Jean, Sébastien MOREU - LUBRANO DI SCAMPAMORTE

Numéro de dépôt :
4429257
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
sm sébastien moreu de Jean

Présentation de la marque sm sébastien moreu

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sm sébastien moreu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean domicilié(e) 29 rue Etienne Berny - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien MOREU domicilié(e) 24 rue Fabert - 75007 - Paris - France.

La marque sm sébastien moreu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sm sébastien moreu arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : Pauline à la Plage , LES GALERIES ROSELINE , COLLECTION OZOO DESIGN MARC BERTHIER , OZOO , Sébastien Moreu , OZOO 600 , OZOO FRANCE COLLECTION OZOO INTERNATIONAL DESIGN MARC BERTHIER , LA PLAGE DES JUMEAUX , OZOO 700 , ROSELINE MOREU


Monsieur Jean, Sébastien MOREU - LUBRANO DI SCAMPAMORTE - 29 rue Etienne Berny - 83990 - Saint-Tropez - France


Monsieur Sébastien MOREU - 24 rue Fabert - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.