Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

O2 TGV
Jean-Yves LECLERCQ

Numéro de dépôt :
3601174
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
O2 TGV de Jean-Yves LECLERCQ

Présentation de la marque O2 TGV

Déposée le 29 septembre 2008 par Jean-Yves LECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2 TGV »

Le déposant est Jean-Yves LECLERCQ domicilié(e) 48 rue de la sablière,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Yves LECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : VIA TGV , ZELIS TGV , Voyages-eurotgv.com-technologies , VO TGV , TGV+ , VEO TGV , TGVIA , MY TGV , LE TGV , TGV PLUS


Jean-Yves LECLERCQ - 48 rue de la sablière,75014 PARIS - 75014 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait total n°494148 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules et appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, menus, affiches, brochures d'informations, catalogues, journaux, revues, magazines, calendriers, livres, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires et indicateurs horaires de chemin de fer ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou cartons et/ou matières plastiques ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; tickets, billets, tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation de places de transport ; carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes en papier et/ou matière plastique pour tickets, billets, titres de transport ; autocollants ; articles de papeterie : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et fournitures pour écrire ; gommes à effacer (papeterie) ; timbres ; cartes postales ; nappes et serviettes en papier ; enveloppes ; corbeilles à papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; service de publicité et d'informations commerciales, à savoir promotion de produits et de services ; services d'informations relatives aux tarifs des produits et services proposés à bord de tous véhicules appropriés par voie télématique, électronique ou téléphonique ; distribution d'imprimés promotionnels et/ou publicitaires ; service de promotion avec offre de vente ou de prestations de services ; services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, dépliants, brochures, catalogues, guides de voyages ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; conseils et assistance en matière d'organisation et de logistique ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but commercial ou de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ; publication et édition de tous documents ou objets à but commercial, promotionnel ou de publicité dans les domaines du transport et du voyage ; études de marchés et sondages ; service de relations publiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique ; services pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés pare voie électronique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations et de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électronique ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; transport par chemin de fer ; transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises, notamment en train ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; collecte, enlèvement, entreposage, chargement, déchargement, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; offres tarifaires pour des voyages, notamment en train ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, notamment en train ; services d'accompagnement de voyageurs ; services d'accueil au train ; services de réservations et de location de véhicules et de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, l'état du trafic et les voyages en train ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; services d'agences de voyage et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation d'excursions, de circuits et visites touristiques ; services de chauffeurs ; études, analyses et conseils en matière de transport ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports ; location d'appareils paramédicaux servant au transport des personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent, y compris à bord de trains ; restauration en libre-service, y compris à bord de trains ; services de traiteurs, y compris à bord de trains ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle ; réservation de tables de restaurants ; haltes-garderies pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.