Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par monsieur JEAN YVES DAVISON et madame STEPHANIE DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NA NOBLE ART CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Les déposants sont monsieur JEAN YVES DAVISON domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France et madame STEPHANIE DENIS domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN YVES DAVISON domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.
La marque NA NOBLE ART CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN YVES DAVISON - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
Mme. STEPHANIE DENIS - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
M. JEAN YVES DAVISON - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 21 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687659 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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