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Marques déposées par jean-xavier habay
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XH CORPORATION QUALITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

XH CORPORATION QUALITY
jean-xavier habay

Numéro de dépôt :
3522885
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
XH CORPORATION QUALITY de jean-xavier habay

Présentation de la marque XH CORPORATION QUALITY

Déposée le 8 octobre 2007 par jean-xavier habay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XH CORPORATION QUALITY »

Le déposant est jean-xavier habay domicilié(e) 37 lucien sampaix,08330 VRIGNE-AUX-BOIS - 08330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-xavier habay domicilié(e) 37 lucien sampaix,08330 VRIGNE-AUX-BOIS - 08330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XH CORPORATION QUALITY est expirée depuis le 8 octobre 2017.


jean-xavier habay - 37 lucien sampaix,08330 VRIGNE-AUX-BOIS - 08330 - France


jean-xavier habay - 37 lucien sampaix,08330 VRIGNE-AUX-BOIS - 08330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-46

Republication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

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