Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stalaven
JEAN STALAVEN

Numéro de dépôt :
4501237
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
Stalaven de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque Stalaven

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stalaven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Stalaven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stalaven arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , L'Expert Traiteur à vos Côtés! , I.D FRUITS Les fruits au goût du jour , I.D FRUITS , AUSSI BON QUE BIO , Hummm... c'est Bio ! , , I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES , Donnez du goût à votre imagination , I.D SALADES


JEAN STALAVEN - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Céline BAILLET - 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille gibier ; crustacés non vivants et coquillages non vivants ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages ; plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomique à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages, ; terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; abats ; magrets ; gésiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; truffes conservées ; potages ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; salaisons ; produits de saurisserie ; graisses alimentaires ; extraits d'algues à usage alimentaire ; salades de fruits ou légumes ; fruits et légumes congelés ; fruits confits ; fruits coupés ; fruits en tranches ; escargots pour la consommation ; lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et tous autres produits laitiers ;

Riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; chutneys (condiments) ; condiments ; confiserie ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; fondants (confiserie), gâteaux ; jus de viande (sauces) ; pain d'épice ; petits pains ; pâtisserie ; petits-beurre ; sushi ; gâteaux et feuilletés ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; sandwiches ; pâtes (pâtisserie) ; ravioles ; petits fours salés ou sucrés (pâtisserie) ; cakes salés ou sucrés ; amuse-bouches prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouches ; assaisonnements ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants : veau, porc, volaille ; fruits et légumes frais ; fèves fraiches ; haricots tarbais ; fruits à coques ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; oeufs de poissons ; poissons vivants ;

Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services liés à la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique, de produits alimentaires, à savoir viande , poisson , volaille gibier , crustacés non vivants et coquillages non vivants , extraits de viande , conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages , plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomique à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages, , terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de crustacés ou de coquillages , pâtés de foie , rillettes , foie gras , abats , magrets , gésiers , fruits et légumes conservés, séchés et cuits , gelées , confitures , compotes , oeufs , huiles et graisses comestibles , truffes conservées , potages , bouillons , charcuterie , jambon , salaisons , produits de saurisserie , graisses alimentaires , extraits d'algues à usage alimentaire , salades de fruits ou légumes , fruits et légumes congelés , fruits confits , fruits coupés , fruits en tranches , escargots pour la consommation , lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et tous autres produits laitiers , riz , tapioca , sagou , farines et préparations faites de céréales , pain , pâtisserie et confiserie , glaces comestibles , miel , sirop de mélasse , levure , poudre pour faire lever , sel , moutarde , vinaigre , sauces (condiments) , épices , glace à rafraîchir , glaces alimentaires , pâtes alimentaires , poudres pour glaces alimentaires , confiserie à base d'amandes , biscottes , biscuiterie , biscuits , brioches , cacao , boissons à base de cacao , produits de cacao , chocolat , boissons à base de chocolat , chutneys (condiments) , condiments , confiserie , crackers , crèmes glacées , crêpes (alimentation) , fondants (confiserie), gâteaux , jus de viande (sauces) , pain d'épice , petits pains , pâtisserie , petits-beurre , sushi , gâteaux et feuilletés , pâtés à la viande , quiches , tartes , tourtes , pizzas , sandwiches , pâtes (pâtisserie) , ravioles , petits fours salés ou sucrés (pâtisserie) , cakes salés ou sucrés , amuse-bouches prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes , sauces froides ou chaudes pour amuse-bouches , assaisonnements , produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés , animaux vivants : veau, porc, volaille , fruits et légumes frais , fèves fraiches , haricots tarbais , fruits à coques , crustacés vivants , écrevisses vivantes , oeufs de poissons , poissons vivants ;

Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) sur place ou à emporter, restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateau-repas, de coffrets repas et de plats préparés.