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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
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PERPEZAC LE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERPEZAC LE NOIR
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
94545134
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque PERPEZAC LE NOIR

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « PERPEZAC LE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Madame Janine MEURIOT Directeur Général - France.

La marque PERPEZAC LE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPEZAC LE NOIR est expirée depuis le 7 novembre 2004.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC - France


JEAN STALAVEN S.A. Madame Janine MEURIOT Directeur Général - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410256 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), poissons, produits de charcuterie et salaison, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, salades composées, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.