Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON
JEAN STALAVEN S.A.

Numéro de dépôt :
93457752
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon - BP 404, 22004 SAINT BRIEUC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Melle Pascale HELIAS - France.

La marque LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON est expirée depuis le 23 février 2003.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN S.A. - Rue Buffon - BP 404, 22004 SAINT BRIEUC Cedex - France


JEAN STALAVEN S.A. Melle Pascale HELIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Produits de charcuterie et salaisons