Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON STALAVEN
JEAN STALAVEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3012682
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque LA MAISON STALAVEN

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON STALAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN SA Thierry MEURIOT - France.

La marque LA MAISON STALAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON STALAVEN est expirée depuis le 28 février 2010.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN (Société Anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN SA Thierry MEURIOT - France


Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410256 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons sèches, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, salades composées à base de viande, poissons, volaille, fruits et légumes, purée de légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson de légumes et gratins, conserves de légumes, de poissons, de viandes, gelée, confitures, compotes de fruits oeufs, lait, produits laitiers, fromage. Riz, pâtes alimentaires, biscuiterie, biscuits, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), pâtisserie, gâteaux, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, croque-monsieur, sandwiches, cheese burger, tartes salées. Fruits et légumes frais. Bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Traiteurs (services).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.