Marque enregistrée - Marque en vigueur

I.D SALEES
JEAN STALAVEN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3832124
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
I.D SALEES de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque I.D SALEES

Déposée le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.D SALEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque I.D SALEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.D SALEES arrivera à expiration en date du 17 mai 2021.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL


JEAN STALAVEN, société par actions simplifiée - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pomme de terre) ; compotes ; fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ; salades de légumes ; mets à base de poisson ; potages ; salaisons ; yaourt ;

Riz, tapioca, sagou, orge, blé, boulgour, quinoa, semoule de couscous, pâtes (alimentaires) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, farines et fécule à usage alimentaire (liants) ; préparations faites de café, thé, cacao ; biscuits ; boissons à base cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz ; gâteaux ; préparations faites de céréales, préparations faites à base de chapelure ; pain ; petits pains natures ou accommodés d'aromates, d'épices, de condiments, de légumes ou de viande, de volaille, de poisson, de fromage, de vinaigre ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages, sandwichs ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca ; crêpes fourrées ou non ; tartes, sandwiches, quiches, pizzas ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.