JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94512040
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
08/03/2024
Présentation de la marque I.D FRUITS
Déposée le 8 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « I.D FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque I.D FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100
INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260615 - Publication au BOPI 2004-03-09
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378423 - Publication au BOPI 2003-09-30
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°622968 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554437 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750746 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04
Viandes, poissons, volaille et gibier Extraits de viande Fruits et légumes conservés séchés et cuits, Gelées, confitures compotes, Lait et produits laitiers Café, thé, cacao, sucre Succédanés de café Farines et préparations faites de céréales Pain, patisserie et confiserie glaces comestibles, Poudre pour faire lever Glaces à rafraîchir Fruits et légumes frais Semences Plantes et fleurs naturelles Aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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