Franc Doré
Présentation de la marque Franc Doré
Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franc Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Franc Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franc Doré arrivera à expiration en date du 26 août 2029.
JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51