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Marques déposées par JEAN STALAVEN
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Franc Doré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Franc Doré
JEAN STALAVEN

Numéro de dépôt :
4576946
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
Franc Doré de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque Franc Doré

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franc Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Franc Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franc Doré arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , L'Expert Traiteur à vos Côtés! , I.D FRUITS Les fruits au goût du jour , I.D FRUITS , AUSSI BON QUE BIO , Hummm... c'est Bio ! , , I.D. FRUITS LES DESSERTS DE FRUITS FRUITS CUISINES , Donnez du goût à votre imagination , I.D SALADES


JEAN STALAVEN - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; extraits de viande ; charcuterie ; jambon ; salaisons ; saucissons ; pâtés de foie ; foie gras ; abats ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; potages ; bouillons ; graisses alimentaires ; extraits d'algues à usage alimentaire ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; margarine ; crème [produit laitier] ; fromages.