Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINAM
JEAN STALAVEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3045345
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
DINAM de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque DINAM

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DINAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN SA - France.

La marque DINAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINAM est expirée depuis le 31 juillet 2010.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON , LA NONNA FAMOSA


JEAN STALAVEN (Société Anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC CEDEX - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN SA - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404907 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Produits ou services désignés : Appareils et instrumentsd'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproductiondu son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; machines à calculer, matériels informatiqueset électroniques, à savoir : clavier et écrans d'ordinateurs, souris d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs. Appareils pour letraitement de l'information. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels de communication de données, machines expertes, systèmesintégrés de traitement d'infor mations et leurs parties constitutives, notamment écrans de visualisation, dispositifs de traitement de l'information, réseaux de transmission de données, Cédéroms, disques optiques compacts. Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pourla papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pourreliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantespour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Publicité, administration et gestion commerciales : publicités, affichage, distributiond'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messagespublicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse et correspondance (conception) de chartes graphiques et éditorialesde sites Web et notamment élaboration de programmes de divertissementpour Web, exploitation d'une base données de nature commerciale, publicitaire.Reproduction de documents. Organisation d'expositions à but de publicitéou à caractère éducatif ou culturel. Télécommunications ; transmission d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmesde transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de télécommunication par réseaux informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmissiond'informations par téléscripteur. Services de transmissiond'informations par voie télématique et de vidéocommunication, service de diffusion (transmission) d'informations, transmission de donnéesinformatiques, communication radiophonique, télégraphique outéléphonique, services de liaisons téléphoniques, transmission d'information pour les services de liaisons télépatiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, transmission et distribution de données informatiques, de nouvelles, service de messagerie électronique, transmission de télégrammes.Services de télécommunications, de messagerie électroniquepour service en lignes, émission et réception de données, services de télétraitement, services d'aide à l'exploitationet supervision des réseaux de télécommunications, àsavoir : services pour le paiement à distance sécurisé, la consultation de données sur Internet, les certificats d'authentificationdes parties à une transaction par carte de paiements : services detransmission d'information accesibles par codes d'accès ou par terminauxpar voie télématique, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, transmission d'informationspar téléscripteurs, tranmission de messages, d'images codées, services de gérance en técommunication, service de télécommunicationset de transmission de données en particulier par paquet ; transmissiond'information par réseaux locaux, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniquesd'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de transfert d'appels, téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique. Education ; édition de livres, de revues, de disques et de cassettes. Divertissements, spectacles, formation, divertissements par informatique, élaboration (conception) de chartes graphiques et de sites Web et notamment élaborationde programmes de divertissement et/ou d'éducation pour le Web, exploitationd'une base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Productionartistique (enregistrement) de disques, de cassettes et de vidéogrammes.Restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.