Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELISCOPE
Monsieur Jean SOULEZ-LARIVIERE - de nationalité française

Numéro de dépôt :
94502152
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque HELISCOPE

Déposée le 19 janvier 1994 par monsieur Jean SOULEZ-LARIVIERE - de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur Jean SOULEZ-LARIVIERE - de nationalité française domicilié(e) 13 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque HELISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELISCOPE est expirée depuis le 19 janvier 2004.


Monsieur Jean SOULEZ-LARIVIERE - de nationalité française - 13 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS - France


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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