Croix d'Irval
Présentation de la marque Croix d'Irval
Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jean Servagnat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Croix d'Irval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Croix d'Irval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croix d'Irval est expirée depuis le 9 février 2022.
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22