Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STYL'Stair
Jean SCHMIDT
Véronique OBERLE-SCHMIDT

Numéro de dépôt :
3834356
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
STYL\'Stair de Jean SCHMIDT

Présentation de la marque STYL'Stair

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par Jean SCHMIDT et Véronique OBERLE-SCHMIDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STYL'Stair »

Les déposants sont Jean SCHMIDT domicilié(e) 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France et Véronique OBERLE-SCHMIDT domicilié(e) 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean SCHMIDT domicilié(e) 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Jean SCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : STYL'Stair


Jean SCHMIDT - 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France

Véronique OBERLE-SCHMIDT - 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France


Jean SCHMIDT - 19 rue du Cormoran - 67860 - RHINAU - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582658 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés.