Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCOM
Monsieur Jean-René DUMAS

Numéro de dépôt :
93459756
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque ENCOM

Déposée le 16 mars 1993 par monsieur Jean-René DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est monsieur Jean-René DUMAS domicilié(e) 14, rue de la Mare aux Chiens, 91070 BONDOUFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ENCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCOM est expirée depuis le 16 mars 2003.


Monsieur Jean-René DUMAS - 14, rue de la Mare aux Chiens, 91070 BONDOUFLE - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Ensemble d'appareils de réception par satellites, postes de radio et de télévision, postes autoradio, téléphones, radiotéléphones, chaînes haute fidélité, lecteurs de disques compacts, magnétophones, magnétoscopes, visionneuses, projecteurs, caméras, caméras vidéo, appareils photographiques, antennes, enceintes acoustiques, amplificateurs, lasers (non à usage médical) matériel de sécurité et de protection électronique, de signalisation et d'affichage électrique et électronique, enseignes lumineuses, panneaux d'affichage électrique et électronique, appareils électro-ménager à savoir appareils de pesage électriques et électroniques, aspirateurs de poussières.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de signalisation, de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, appareils d'enregistrement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), appareils de décodage, microphones, films, cassettes, vidéo cassettes, bandes magnétiques, bandes vidéo.Installation, entretien, maintenance et réparations des appareils précités.Etude de projets d'installation de sécurité.Consultations en matières de sécurité, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Services informatiques: programmation pour ordinateurs et élaboration de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.