Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS
M. Jean Pouillart

Numéro de dépôt :
4248054
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS de Jean Pouillart

Présentation de la marque LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par monsieur Jean Pouillart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Jean Pouillart domicilié(e) 1 chemin des sablons - 45500 - Gien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pouillart domicilié(e) 1 chemin des sablons - 45500 - Gien - France.

La marque LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSIERS SANS CONTRAINTE POUR LES MASSIFS, LES BACS, LES POTS arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

Jean Pouillart a également déposé les autres marques suivantes : POT AUX ROSES , Magie d'Eté , Penduline , TECHNICOLOR , SC SUPER CONQUERANT TOUJOURS PLUS HAUT ! , LES VIVACES FACILES , COLORANOVA VOTRE JARDIN… PLEIN LES YEUX! , lavande bleu de Gien , Super Rampant , Separe Haie


M. Jean Pouillart - 1 chemin des sablons - 45500 - Gien - France


M. Jean Pouillart - 1 chemin des sablons - 45500 - Gien - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .