Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Industrieuse
Jean Pollard

Numéro de dépôt :
3738278
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
France Industrieuse de Jean Pollard

Présentation de la marque France Industrieuse

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par Jean Pollard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Industrieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Jean Pollard domicilié(e) 1 rue Parc Foulon - 91140 - Villebon sur yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pollard domicilié(e) 1 rue Parc Foulon - 91140 - Villebon sur yvette - France.

La marque France Industrieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Industrieuse est expirée depuis le 17 mai 2020.

Jean Pollard a également déposé les autres marques suivantes : MetaMobile , BioMobile


Jean Pollard - 1 rue Parc Foulon - 91140 - Villebon sur yvette - France


Jean Pollard - 1 rue Parc Foulon - 91140 - Villebon sur yvette - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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