Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CHÊNE
Monsieur Jean Pierre LARDET

Numéro de dépôt :
99826336
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CHÊNE

Déposée le 23 novembre 1999 par monsieur Jean Pierre LARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est monsieur Jean Pierre LARDET domicilié(e) La Bottière, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Pierre LARDET - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CHÊNE est expirée depuis le 23 novembre 2009.


Monsieur Jean Pierre LARDET - La Bottière, 69840 JULIENAS - France


Mr Jean Pierre LARDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vin appellation d'origine contrôlée Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Vieux Chêne.