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Marques déposées par JEAN-PIERRE KHAYAT
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HYDROSAV PLASTISAV DE PLASTUBE GROUPE PLASTUBE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDROSAV PLASTISAV DE PLASTUBE GROUPE PLASTUBE
JEAN-PIERRE KHAYAT Agissant pour le compte de la société “ PLASTISAV DE PLASTUBE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3491785
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HYDROSAV PLASTISAV DE PLASTUBE GROUPE PLASTUBE de JEAN-PIERRE KHAYAT

Présentation de la marque HYDROSAV PLASTISAV DE PLASTUBE GROUPE PLASTUBE

Déposée le 29 mars 2007 par JEAN-PIERRE KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSAV PLASTISAV DE PLASTUBE GROUPE PLASTUBE »

Le déposant est JEAN-PIERRE KHAYAT Agissant pour le compte de la société “ PLASTISAV DE PLASTUBE ” en cours de formation domicilié(e) 78 Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE KHAYAT domicilié(e) 78 Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN-PIERRE KHAYAT Agissant pour le compte de la société “ PLASTISAV DE PLASTUBE ” en cours de formation - 78 Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


JEAN-PIERRE KHAYAT - 78 Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466865 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.