Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RED SILVER
Monsieur Jean-Pierre DARNAUD

Numéro de dépôt :
1438826
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque RED SILVER

Déposée le 2 décembre 1987 par monsieur Jean-Pierre DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RED SILVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2102452) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) (dossier no 2102452) - France.

La marque RED SILVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RED SILVER est expirée depuis le 2 décembre 2007.

Jean-Pierre DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MID GOLD , ALEXANDRA , FLOR ARBUST , ALINE , EARLY GIANT , OREGON SPUR DELECIOUS , GRIMPLANTE , PLANT' OMBRE , PLANT'HAIE


Monsieur Jean-Pierre DARNAUD - Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2102452) - France


MONDIAL FRUIT SELECTION - (dossier no 2102452) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1997 n°2102452 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31435 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement: Nectarines et nectariniers.