Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PLANT' OMBRE
Jean-Pierre DARNAUD
Numéro de dépôt :
3576191
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PLANT' OMBRE
Déposée le 15 mai 2008 par la société Jean-Pierre DARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANT' OMBRE »
Le déposant est la société Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre DARNAUD - Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 385055793
Jean-Pierre DARNAUD - Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-28
Republication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590164 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Ensemble de conditionnement d'arbres et d'arbustes d'ornement sous sachets plastiques ou en pots.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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