Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANT'HAIE
Jean-Pierre DARNAUD

Numéro de dépôt :
3576190
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
PLANT\'HAIE de Jean-Pierre DARNAUD

Présentation de la marque PLANT'HAIE

Déposée le 15 mai 2008 par la société Jean-Pierre DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANT'HAIE »

Le déposant est la société Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT'HAIE est expirée depuis le 15 mai 2018.

Jean-Pierre DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : RED SILVER , MID GOLD , ALEXANDRA , FLOR ARBUST , ALINE , EARLY GIANT , OREGON SPUR DELECIOUS , GRIMPLANTE , PLANT' OMBRE


Jean-Pierre DARNAUD - Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 385055793


Jean-Pierre DARNAUD - Chemin de Dromette,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-28

Republication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Ensemble de conditionnement d'arbres et arbustes d'ornement à savoir : – sachets plastiques pour l'emballage. – pots.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.