Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSINIÉ
JEAN PIERRE COUSINIÉ (Entreprise Uni-personnelle à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3155245
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2012
COUSINIÉ de JEAN PIERRE COUSINIÉ    (Entreprise Uni-personnelle à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque COUSINIÉ

Déposée le 22 mars 2002 par la société JEAN PIERRE COUSINIÉ (Entreprise Uni-personnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUSINIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société JEAN PIERRE COUSINIÉ (Entreprise Uni-personnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 28 Avenue Gustave Eiffel - ZI La Coupe,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 710 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque COUSINIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSINIÉ est expirée depuis le 22 mars 2012.


JEAN PIERRE COUSINIÉ (Entreprise Uni-personnelle à Responsabilité Limitée) - 28 Avenue Gustave Eiffel - ZI La Coupe,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 399710813


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la culture de la vigne (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) . Engrais et fertilisants pour la culture de la vigne. Produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres, produits fertilisants. Produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) . Préparations chimiques, bactériennes ou biologiques, préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical ou vétérinaires) pour les soins de la vigne. Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. Bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin) . Préparations d'oligo-éléments pour les ceps de vigne. Préparations pour la régulation de la croissance des plantes et de la vigne. Vins. Analyse chimique des sols. Analyse biochimique et biologique des sols, des ceps, des feuilles de la vigne et des raisins. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la conduite des vignobles et de l'équilibre nutritionnel des vignes. Consultation sur la protection de l'environnement, l'usage raisonné des engrais, fongicides, insecticides et parasiticides. Travaux d'ingénieurs (expertises) dans le domaine de la viticulture. Programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'analyse des sols, de l'analyse minérale des plantes et du diagnostic des besoins nutritifs des plantes. Conseils techniques sur la conduite des vignobles en matières agronomiques et phytosanitaires. Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'amendement des sols, de la protection et de la nutrition foliaire des plantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.