Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Pierre BELTOISE

Numéro de dépôt :
1200603
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1992
Marque figurative de Jean-Pierre BELTOISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1982 par monsieur Jean-Pierre BELTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre BELTOISE domicilié(e) 22Bis, Villa du Roule, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200603.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Jean-Pierre BELTOISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-PIERRE BELTOISE , JEAN-PIERRE BELTOISE , JPB JEAN PIERRE BELTOISE


Monsieur Jean-Pierre BELTOISE - 22Bis, Villa du Roule, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET DEGRET - France


Inscription - Concession de licence n°6411 - Publication au BOPI 1982-35

Véhicules;appareils de locomotion par terre;par air ou par eau;moteurs pour véhicules terrestres;ceintures de sécurité. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.