Marque expirée - Marque en non vigueur
Ensemble Le Palais royal
Numéro de dépôt :
3611237
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
Présentation de la marque Ensemble Le Palais royal
Déposée le 14 novembre 2008 par Jean-Philippe Sarcos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble Le Palais royal »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble Le Palais royal est expirée depuis le 14 novembre 2018.
Jean-Philippe Sarcos a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24