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Marques déposées par Jean-Philippe Delaunay
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H2C Conseil
Marque expirée - Marque en non vigueur

H2C Conseil
Jean-Philippe Delaunay

Numéro de dépôt :
3695461
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/12/2019
H2C Conseil de Jean-Philippe Delaunay

Présentation de la marque H2C Conseil

Déposée le 1 décembre 2009 par Jean-Philippe Delaunay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « H2C Conseil »

Le déposant est Jean-Philippe Delaunay domicilié(e) Forum de la rocade – Alpha 5 40, rue du Bignon - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Delaunay, H2C Conseil domicilié(e) Forum de la rocade – Alpha 5 40, rue du Bignon - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2C Conseil est expirée depuis le 1 décembre 2019.


Jean-Philippe Delaunay - Forum de la rocade – Alpha 5 40, rue du Bignon - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Jean-Philippe Delaunay, H2C Conseil - Forum de la rocade – Alpha 5 40, rue du Bignon - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528454 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Conception et développement de logiciels ; études de projets informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.