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Marques déposées par monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT
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recyplant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

recyplant
M. JEAN-PAUL TRANCHANT

Numéro de dépôt :
4124416
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
recyplant de JEAN-PAUL TRANCHANT

Présentation de la marque recyplant

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « recyplant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT domicilié(e) 10 RUE DU 19 AOUT 44 - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PAUL TRANCHANT domicilié(e) 10 RUE DU 19 AOUT 44 - 74000 - ANNECY - France.

La marque recyplant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque recyplant arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

JEAN-PAUL TRANCHANT a également déposé les autres marques suivantes : recyplan


M. JEAN-PAUL TRANCHANT - 10 RUE DU 19 AOUT 44 - 74000 - ANNECY - France


M. JEAN-PAUL TRANCHANT - 10 RUE DU 19 AOUT 44 - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.