Marque expirée - Marque en non vigueur

Choy
Jean Paul GOURGUES

Numéro de dépôt :
3578280
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018
Choy de Jean Paul GOURGUES

Présentation de la marque Choy

Déposée le 27 mai 2008 par Jean Paul GOURGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Choy »

Le déposant est Jean Paul GOURGUES domicilié(e) Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul GOURGUES domicilié(e) Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choy est expirée depuis le 27 mai 2018.

Jean Paul GOURGUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BARON


Jean Paul GOURGUES - Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France


Jean Paul GOURGUES - Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-35

Republication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Vins ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Spiritueux.