Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CUVEE REGENCE
Numéro de dépôt :
1091992
Date de dépôt :
20/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Epernay
Présentation de la marque CUVEE REGENCE
Déposée le 20 septembre 1978 par monsieur Jean Paul GOBILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Epernay), la marque française « CUVEE REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE REGENCE est expirée depuis le 20 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044