Déposée le 22 juin 1989 par monsieur Jean Paul Gaultier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean Paul Gaultier domicilié(e) 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2134638) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2134638) - France.
La marque SCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean Paul Gaultier - 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2134638) - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2134638) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2134638 - Publication au BOPI 1999-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, tous articles dits de maroquinerie notamment cartables, sacs, porte-feuille, porte-monnaie, porte-carte, porte-clé. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCANNER"
