Marque enregistrée - Marque en vigueur

M . MA PLANETE
Monsieur Jean-Patrick Masson

Numéro de dépôt :
4588597
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
M . MA PLANETE de Jean-Patrick Masson

Présentation de la marque M . MA PLANETE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par monsieur Jean-Patrick Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M . MA PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Patrick Masson domicilié(e) 2 rue du moulin de pallueau - 45300 - Estouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M - MA PLANETE, Monsieur Jean-Patrick Masson domicilié(e) 2 rue du moulin de pallueau - 45300 - estouy - France.

La marque M . MA PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M . MA PLANETE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


Monsieur Jean-Patrick Masson - 2 rue du moulin de pallueau - 45300 - Estouy - France


M - MA PLANETE, Monsieur Jean-Patrick Masson - 2 rue du moulin de pallueau - 45300 - estouy - France


Republication pour erratum - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet partiel n°800951 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Insectes comestibles non vivants.