Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERA ON ICE
JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
3283169
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
OPERA ON ICE de JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE

Présentation de la marque OPERA ON ICE

Déposée le 31 mars 2004 par JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERA ON ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE domicilié(e) 1, RUE DE PERCENAL,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE domicilié(e) 1, RUE DE PERCENAL,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque OPERA ON ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERA ON ICE est expirée depuis le 31 mars 2014.

JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS EN IBIZA , Ma Radio A Moi


JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE - 1, RUE DE PERCENAL,75014 PARIS - 75014 - France


JEAN-PATRICK CAPDEVIELLE - 1, RUE DE PERCENAL,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422793 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Supports d'enregistrement audio et vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Vêtements, chaussures chapellerie. Production de films. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de composition musicale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.