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Marques déposées par monsieur Jean-Pascal Dupuis
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Gratianne Bascans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gratianne Bascans
M. Jean-Pascal Dupuis, Agissant pour le compte de la société "Gratianne Bascans" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3886712
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
Gratianne Bascans de Jean-Pascal Dupuis

Présentation de la marque Gratianne Bascans

Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur Jean-Pascal Dupuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gratianne Bascans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Pascal Dupuis domicilié(e) 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pascal Dupuis domicilié(e) 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

La marque Gratianne Bascans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gratianne Bascans est expirée depuis le 5 janvier 2022.

Jean-Pascal Dupuis a également déposé les autres marques suivantes : CALIXTE , Bascans , Alexis Bascans , GB


M. Jean-Pascal Dupuis, Agissant pour le compte de la société "Gratianne Bascans" en cours de formation - 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons-Laffitte - France


M. Jean-Pascal Dupuis - 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons-Laffitte - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 15 mai 2014 - Immatriculation de societé n°623982 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.