Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOURT
Numéro de dépôt :
1720470
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1998
Présentation de la marque BIOURT
Déposée le 18 novembre 1988 par Jean-Noël ELLIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOURT est expirée depuis le 18 novembre 1998.
Jean-Noël ELLIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27