Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY BAG
Monsieur Jean-Michel VIVES

Numéro de dépôt :
94540676
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque POLY BAG

Déposée le 14 octobre 1994 par monsieur Jean-Michel VIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLY BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Jean-Michel VIVES domicilié(e) domicilié 13 Chemin Nicol, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque POLY BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY BAG est expirée depuis le 14 octobre 2004.

Jean-Michel VIVES a également déposé les autres marques suivantes : POLYTEST , TOULOUSE BY NIGHT , LA FRITE BELGE , POLYPRO , BON PLAN MATELAS


Monsieur Jean-Michel VIVES - domicilié 13 Chemin Nicol, 31200 TOULOUSE - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Poignées de préhension en matière plastique (à l'exception des poignées de portes ou de valises), destinées à porter plusieurs sacs plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.