Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAZPARD
M. JEAN MICHEL LOMBARD

Numéro de dépôt :
4326488
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2027
GAZPARD de JEAN MICHEL LOMBARD

Présentation de la marque GAZPARD

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2017 par monsieur JEAN MICHEL LOMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL LOMBARD domicilié(e) 48 AVENUE FREDERIC MISTRAL - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS LOMBARD ET FILS, M. JEAN MICHEL LOMBARD domicilié(e) ZA LA TAPY, 994 AVENUE D'AVIGNON - 84170 - MONTEUX - France.

La marque GAZPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZPARD arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.


M. JEAN MICHEL LOMBARD - 48 AVENUE FREDERIC MISTRAL - 84100 - ORANGE - France


TRANSPORTS LOMBARD ET FILS, M. JEAN MICHEL LOMBARD - ZA LA TAPY, 994 AVENUE D'AVIGNON - 84170 - MONTEUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.