APATAM INN
Présentation de la marque APATAM INN
Déposée le 17 avril 1991 par monsieur Jean Michel JULOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APATAM INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APATAM INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APATAM INN est expirée depuis le 17 avril 2001.
Jean Michel JULOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38