Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gremillet By Night
Jean-Michel GREMILLET

Numéro de dépôt :
3774611
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
Gremillet By Night de Jean-Michel GREMILLET

Présentation de la marque Gremillet By Night

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Jean-Michel GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gremillet By Night » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Jean-Michel GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque Gremillet By Night a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gremillet By Night est expirée depuis le 15 octobre 2020.

Jean-Michel GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Charles Rocher , Nicolas Noble , Cuvée Belle de Nuit , JUST NIGHT , Nuit de Champagne , SO NIGHT , Coeur de Nuit , COMTESSE DE GENLIS , Gremillet By Night


Jean-Michel GREMILLET - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Jean-Michel GREMILLET - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.