Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUMAN EFFICIENCY CHANGE
Monsieur Jean-Michel FUZAT

Numéro de dépôt :
4463564
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
HUMAN EFFICIENCY CHANGE de Jean-Michel FUZAT

Présentation de la marque HUMAN EFFICIENCY CHANGE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Jean-Michel FUZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUMAN EFFICIENCY CHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel FUZAT domicilié(e) 8 Rue Chopin - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel FUZAT domicilié(e) 8 Rue Chopin - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque HUMAN EFFICIENCY CHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMAN EFFICIENCY CHANGE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

Jean-Michel FUZAT a également déposé les autres marques suivantes : Real-Android


Monsieur Jean-Michel FUZAT - 8 Rue Chopin - 95600 - EAUBONNE - France


Monsieur Jean-Michel FUZAT - 8 Rue Chopin - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793985 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

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