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Marques déposées par monsieur Jean MAZODIER
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AQUITAINE METHANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUITAINE METHANISATION
M. Jean MAZODIER
M. claude LETIERCE

Numéro de dépôt :
3870323
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
AQUITAINE METHANISATION de Jean MAZODIER

Présentation de la marque AQUITAINE METHANISATION

Déposée le 28 octobre 2011 par monsieur Jean MAZODIER et monsieur claude LETIERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUITAINE METHANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Jean MAZODIER domicilié(e) 5 allée des coustuts, CIDEX 103-51 - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France et monsieur claude LETIERCE domicilié(e) 18 avenue de la lagune - 33114 - LE BARP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean MAZODIER domicilié(e) 5 allée des coustuts, CIDEX 103-51 - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France.

La marque AQUITAINE METHANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITAINE METHANISATION est expirée depuis le 28 octobre 2021.


M. Jean MAZODIER - 5 allée des coustuts, CIDEX 103-51 - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France

M. claude LETIERCE - 18 avenue de la lagune - 33114 - LE BARP - France


M. Jean MAZODIER - 5 allée des coustuts, CIDEX 103-51 - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Production d'énergie.