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Marques déposées par JEAN MARTINANT DE PRENEUF
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FONDAMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDAMENTAL
JEAN MARTINANT DE PRENEUF

Numéro de dépôt :
1712403
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque FONDAMENTAL

Déposée le 12 décembre 1991 par JEAN MARTINANT DE PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDAMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN MARTINANT DE PRENEUF, domicilié(e) 16 RUE DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France.

La marque FONDAMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDAMENTAL est expirée depuis le 12 décembre 2001.

JEAN MARTINANT DE PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , LA SOYE , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , CORPS ET BIENS , APPARITION , CELEBRIS , SUN SOUND


JEAN MARTINANT DE PRENEUF - 16 RUE DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

.Vêtements,chaussures,chapellerie.Viande,poisson,volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes consérvés séchés et cuits;gelées ,confitures;oeufs, lait etproduits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces a salade;conserves café;thé;cacao,sucre;riz;tapioca,sago succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain;patisserie et confis erie;glaces comestibles miel;sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre;sauces ( à l exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles;horticoles,forestiers et graines;animaux vivants;fru et legumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux,malt

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.