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Marques déposées par Jean MARTINANT de PRENEUF
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ELEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENT
Jean MARTINANT de PRENEUF

Numéro de dépôt :
1698286
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque ELEMENT

Déposée le 3 octobre 1991 par Jean MARTINANT de PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean MARTINANT de PRENEUF, domicilié(e) 16 rue DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France.

La marque ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT est expirée depuis le 3 octobre 2001.

Jean MARTINANT de PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , FONDAMENTAL , LA SOYE , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , CORPS ET BIENS , APPARITION , CELEBRIS


Jean MARTINANT de PRENEUF - 16 rue DUPETIT-THOUARS, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes consérvés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait etpproduits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain;pâtisserie et confis erie;glaces comestibles miel;sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces ( à l exception des sauces à salade );épices;glace à rafraîchir, produits agricoles;horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.